ASPECTS LÉGAUX

Ce serveur Science-Fiction et Fantastique Francophones est gracieusement abrité par le centre G2I de l'École des Mines de Saint-Etienne qui me fait l'honneur de m'employer. Il est évident que ce serveur est le fruit d'un travail personnel, et que les idées ici exprimées (au cas où il y en aurait) n'engagent que moi.

Pourquoi cette page ?

Il me semble exister un flou juridique relatif à l'usage des informations publiées sur l'Internet.

Brad Templeton a rendu récemment accessible le document suivant : 10 Big Myths about copyright explained. Il ressort de ce document que tout ce qui est écrit (y compris sous forme électronique) tombe sous le coup du copyright.

C.f. également Intellectual Property Law Primer for Multimedia Developers.

Les documents de ce serveur

Ce serveur a pour vocation de présenter des informations "publiques" (par exemple : quels sont les ouvrages de SF ou de Fantastique qui ont été publiés ce mois-ci) que l'on peut obtenir en faisant le tour des étalages des libraires. Pour certains de ces ouvrages, une fiche de présentation est constituée, qui reprend les informations bibliographiques de l'ouvrage (titre, auteur, date de parution, ISBN, etc), la couverture et le résumé de la quatrième de couverture.

Les revues littéraires et ouvrages critiques considèrent habituellement que les couvertures entrent dans le cadre du droit de citation : les critiques dans les revues sont souvent agrémentées d'une photographie de la couverture, sans permission particulière. La quatrième de couverture est plus un texte publicitaire qu'autre chose - pourquoi d'ailleurs ne pas demander une rémunération pour les inclure :-).

Tous les autres documents (compilations d'informations, critiques, nouvelles, etc) sont présentés avec l'accord de leurs auteurs.

De manière générale, les documents présentés ont pour but de promouvoir les oeuvres dont il est question, et non d'en proposer des substituts, ce qui les fait, j'espère, entrer dans la catégorie du fair use...

Cependant...

Cependant, nul n'est à l'abri d'une erreur de jugement. Si un document quelconque de ce serveur est présenté en infraction avec les règles du copyright, veuillez me prévenir afin qu'il soit retiré : 
                Jean-Jacques GIRARDOT
                86 Cours FAURIEL
                42100 Saint-Etienne
                FRANCE

                email: girardot[at]emse.fr
Note
Cette page est née des discussions avec Ellen C. Herzfeld concernant la déontologie des serveurs internet, et reprend beaucoup de ses arguments. Qu'elle en soit ici remerciée.

Voir aussi les documents du CRU.